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Brevet européen · EP1105829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1105829
Numéro de demande
EP99939518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1999
Publié
13 juin 2001
Délivré
13 nov. 2002
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
GB 9817982 19.08.1998
GB 9828668 24.12.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002645 11.08.1999
Publication PCT
WO2000/011593 02.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  4. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Oxoid Limited

Kingsland Business Park, Wade Road, Basingstoke, Hampshire RG24 8PW, GB

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

HOLLEY, John, Ernest, Foster

N. Westerham, Kent TN16 2AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.