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Brevet européen · EP1105967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1105967
- Numéro de demande
- EP99938251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1999
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 7 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H03H 17/02 (2006.01)H03H 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 131336 07.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/005004 15.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/008756 17.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LIPKA, Dietmar
D-92348 Berg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.