DERIVES ANTI-INFLAMMATOIRES DE L'ACIDE ASCORBIQUE
Brevet européen · EP1106175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1106175
- Numéro de demande
- EP99935118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1999
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 5 juil. 2006
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/34 (2006.01)//A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 25908898 10.08.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/004308 10.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/009121 24.02.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Inventeur
NIYIRO, Yasunori
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0022, JP
KODA, Shigeru
Ihara-gun Shizuoka 421-3301, JP
SUGIYAMA, Satoru
Nagoya-shi Aichi 464-0833, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.