Plaque interface montee sur une planche de surf

Brevet européen · EP1106216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1106216
Numéro de demande
EP00420245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2000
Publié
13 juin 2001
Délivré
17 août 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
FR 9915061 30.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

38500 Voiron, FR

Inventeur

Joubert des Ouches, Pascal

38500 Coublevie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.