Joint d'étanchéité pour élément tubulaire
Brevet européen · EP1106892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1106892
- Numéro de demande
- EP01101930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1998
- Publié
- 13 juin 2001
- Délivré
- 11 août 2004
- Radié
- 5 nov. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 21/035 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP98850172
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.11.2018
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Mattsson, Lars-Ake
269 96 Bastad, SE
Andersson, Pontus
262 54 Ängelholm, SE
Lennartsson, Kenneth
260 93 Torekov, SE
Persson, Tomas
266 31 Munka Ljungby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.