IMPLANT TRANSMYOCARDIAQUE

Brevet européen · EP1107710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1107710
Numéro de demande
EP99943852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1999
Publié
20 juin 2001
Délivré
8 déc. 2004
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
US 141284 27.08.1998
Demande PCT
PCT/US1999/019208 24.08.1999
Publication PCT
WO2000/012029 09.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Percardia Inc.

Percardia, Inc.

Heron Cove Office Park, 10 AL Paul Lane, Suite 202, Merrimack, NH 03054, US

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

TWEDEN, Katherine, S.

Mahtomedi, MN 55115, US

VANNEY, Guy, P.

Blaine, MN 55434, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.