ACCESSOIRE POUR TIRE-LAIT
Brevet européen · EP1107803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1107803
- Numéro de demande
- EP99940393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1999
- Publié
- 20 juin 2001
- Délivré
- 5 nov. 2003
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9818448 24.08.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002780 23.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/010625 02.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 19 mai 2009
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.05.2009
- 19 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 19.05.2009
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 29 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 30 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- CANNON RUBBER LIMITED, Cannon Works, Ashley Road, Tottenham, London N17 9LH, Royaume-Uni → AVENT LIMITED, Oakleigh Road South, Unit 6 North London Business Park, New Southgate, London N11 1SS, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Hampstead, London NW3, GB
Broxbourne, Herts. EN10 7NB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.