ACCESSOIRE POUR TIRE-LAIT

Brevet européen · EP1107803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1107803
Numéro de demande
EP99940393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1999
Publié
20 juin 2001
Délivré
5 nov. 2003
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 9818448 24.08.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002780 23.08.1999
Publication PCT
WO2000/010625 02.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 19 mai 2009

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2009

  3. 19 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.05.2009

  4. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  5. 29 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

  6. 30 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CANNON RUBBER LIMITED, Cannon Works, Ashley Road, Tottenham, London N17 9LH, Royaume-Uni → AVENT LIMITED, Oakleigh Road South, Unit 6 North London Business Park, New Southgate, London N11 1SS, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  7. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  8. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Inventeur

ATKIN, Edward

Hampstead, London NW3, GB

WILLIAMS, Roger, Leonard

Broxbourne, Herts. EN10 7NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.