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Brevet européen · EP1107856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1107856
Numéro de demande
EP00901403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2000
Publié
20 juin 2001
Délivré
6 oct. 2004
Radié
6 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B29C 45/44 (2006.01)
B29C 45/33 (2006.01)
Priorité
US 227846 11.01.1999
Demande PCT
PCT/US2000/000430 07.01.2000
Publication PCT
WO2000/041869 20.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

D-M-E Company

29111 Stephenson Highway, Madison Heights, MI 48071, US

Inventeur

NAVARRE, Lawrence, J.

Leonard, MI 48367, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.