STÜTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1107892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1107892
- Numéro de demande
- EP99944546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1999
- Publié
- 20 juin 2001
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 27 août 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60S 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19839359 28.08.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/006338 28.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/012364 09.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.09.2019
- 18 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jost-Werke GmbH & Co. KG, Im Mainfeld 40, 60528 Frankfurt am Main, Allemagne → Jost-Werke Deutschland GmbH, Siemensstrasse 2, 63263 Neu-Isenburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.08.2017
- 15 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
ALGÜERA GALLEGO, José Manuel
D-63739 Aschaffenburg, DE
MÜLLER, Gerald
D-63179 Obertshausen, DE
PFISTER, Steffen
D-63225 Langen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.