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Brevet européen · EP1108331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1108331
- Numéro de demande
- EP99922365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1999
- Publié
- 20 juin 2001
- Délivré
- 20 juil. 2005
- Radié
- 20 juil. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 9/04 (2006.01)H04N 5/20 (2006.01)H04N 5/235 (2006.01)
- Priorité
- GB 9818949 29.08.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/001594 20.05.1999
- Publication PCT
- WO2000/013421 09.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SPENCER, Simon, Howard
Danbury Chelmsford, Essex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.