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Brevet européen · EP1108345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1108345
Numéro de demande
EP99940315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1999
Publié
20 juin 2001
Délivré
24 sept. 2003
Radié
24 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 17/00 (2006.01)
H04R 7/04 (2006.01)
H04R 9/06 (2006.01)
Priorité
GB 9818719 28.08.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002640 24.08.1999
Publication PCT
WO2000/013464 09.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Inventeur

BANK, Graham

Woodbridge, Suffolk IP12 4LS, GB

HARRIS, Neil

Whittlesford, Cambridge CB2 4NL, GB

MORECROFT, Denis

Huntingdon, Cambridgeshire PE29 6XT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.