Zeichengerät
Brevet européen · EP1108562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1108562
- Numéro de demande
- EP00126305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2000
- Publié
- 20 juin 2001
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B43L 13/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19961065 17.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.12.2020
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Hailer, Petra
88213 Ravensburg, DE
Grünthaler, Jörg
88213 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.