Procédé d'encapsulation hermétique in situ de microsystèmes

Brevet européen · EP1108677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1108677
Numéro de demande
EP99125008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1999
Publié
20 juin 2001
Délivré
27 sept. 2006
Radié
14 déc. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B81B 7/00 (2006.01)
H01L 21/50 (2006.01)
H01L 23/10 (2006.01)
H01L 23/31 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.12.2019

  2. 1 déc. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 01.12.2017

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

The Swatch Group Research and Development Ltd div. Asulab

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Gueissaz, François

2075 Wavre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.