Composition parfumante

Brevet européen · EP1108703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1108703
Numéro de demande
EP00403555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2000
Publié
20 juin 2001
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 31/135 (2006.01)
C07C 69/14 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
JP 35919799 17.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg-Flawil

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Takasago International Corporation

37-1, Kamata 5-chome, Ohta-ku, Tokyo 144-8721, JP

Mandataire

Ernst Ackermann Patentanwalt

9231 Egg-Flawil

Inventeur

Aida, Takashi, c/o Takasago International Corp.

Hiratsuka-shi, Kanagawa, JP

Matsuda, Hiroyuki, Takasago International Corp.

Hiratsuka-shi, Kanagawa, JP

Yamasaki, Tetsuro, Takasago International Corp.

Hiratsuka-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.