NEUARTIGES COLLECTIN
Brevet européen · EP1108786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1108786
- Numéro de demande
- EP99938607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1999
- Publié
- 20 juin 2001
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/12 (2006.01)A01K 67/027 (2006.01)C07K 14/785 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 23761198 24.08.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/004552 24.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/011161 02.03.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
WAKAMIYA, Nobutaka
Ibaraki-shi, Osaka 567-0826, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.