NEUARTIGES COLLECTIN

Brevet européen · EP1108786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1108786
Numéro de demande
EP99938607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1999
Publié
20 juin 2001
Délivré
13 déc. 2006
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/12 (2006.01)
A01K 67/027 (2006.01)
C07K 14/785 (2006.01)
C07K 16/18 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
JP 23761198 24.08.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/004552 24.08.1999
Publication PCT
WO2000/011161 02.03.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 13 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  4. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WAKAMIYA, Nobutaka

Ibaraki-shi, Osaka 567-0826, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.