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Brevet européen · EP1108815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1108815
- Numéro de demande
- EP00127116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2000
- Publié
- 20 juin 2001
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19960320 15.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.