Einbaugarnitur mit lösbarem Glockenadapter

Brevet européen · EP1108820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1108820
Numéro de demande
EP00116673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2000
Publié
20 juin 2001
Délivré
24 nov. 2004
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 19961418 17.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 10 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

  3. 31 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Kettler GmbH

KETTLER GMBH

Köhlerstrasse 8, 46286 Dorsten, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Buhla, Michael

46348 Raesfeld, DE

Swoboda, Markus

45657 Recklinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.