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Brevet européen · EP1109465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1109465
- Numéro de demande
- EP99946315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 30 juil. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A24F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 98307371 11.09.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003020 13.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/015059 23.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
RITTER, Mitchell
CH-2013 Colombier
BERSET, Jacques
CH-1700 Fribourg
RIEDEL, Thomas
London SW18 9AF, GB
FERGUSON, Oliver, Giles
Cambridge CB1 3TN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.