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Brevet européen · EP1109798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1109798
- Numéro de demande
- EP99936925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 12 oct. 2005
- Radié
- 12 oct. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 305/12 (2006.01)C07C 69/533 (2006.01)C07C 67/46 (2006.01)C07C 51/09 (2006.01)C07C 67/03 (2006.01)C07C 1/207 (2006.01)
- Priorité
- EP 98116634 03.09.1998
- Demande PCT
- PCT/IB1999/001463 24.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/014080 16.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.