OXYDATION VON STÄRKE
Brevet européen · EP1109836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1109836
- Numéro de demande
- EP99937105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08B 31/18 (2006.01)C08B 35/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 98202593 31.07.1998
- Demande PCT
- PCT/NL1999/000484 28.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/006607 10.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 30 nov. 2006
Rectifié
- Titulaire
- Coöperatieve AVEBE U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas → Coöperatie AVEBE U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 13 oct. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Coöperatieve Verkoop- en, Productievereniging van Aardappelmeel en, Derivaten 'AVEBE' B.A., Beneden Oosterdiep 27, NL-9641 JA Veendam, Pays-Bas → Coöperatieve AVEBE U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
NL-9471 PW Zuidlaren, NL
NL-9642 KS Veendam, NL
NL-9717 GL Groningen, NL
NL-9468 HK Annen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.