ACRYLATISCHES MATERIAL

Brevet européen · EP1109861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1109861
Numéro de demande
EP99936768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 août 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
19 janv. 2005
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 33/12 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B29D 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9817048 05.08.1998
US 97072 P 19.08.1998
US 99055 P 03.09.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002329 04.08.1999
Publication PCT
WO2000/008098 17.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 8 mars 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2012

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BRIGGS, Alistair Duncan

Middlesbrough, Cleveland TS7 8HL, GB

EUSTACE, Paul

Middlesrough, Cleveland TS8 8HZ, GB

TABB, Malcolm Ian

Darlington, County Durham DL3 0UQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.