PRÄPARATIONSMITTEL

Brevet européen · EP1109868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1109868
Numéro de demande
EP99968675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
2 mai 2002
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 3/10 (2006.01)
C08K 9/00 (2006.01)
C09C 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 19839856 02.09.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/006396 01.09.1999
Publication PCT
WO2000/014165 16.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sachtleben Chemie GmbH

Dr.-Rudolf-Sachtleben-Strasse 4, 47198 Duisburg, DE

Inventeur

MEYERS, Franz

Charlotte, NC 28277, US

KASTNER, Jürgen

D-44803 Bochum, DE

WEDLER, Michael

D-47199 Duisburg, DE

WEISER, Peter

D-47179 Duisburg, DE

WINKLER, Jochen

D-47441 Moers, DE

GRIEBLER, Wolf-Dieter

D-47441 Moers, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.