KLEBEMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1109873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1109873
- Numéro de demande
- EP99935175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 8 juin 2005
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 103/04 (2006.01)C08B 35/00 (2006.01)C09J 103/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 98202489 23.07.1998
- Demande PCT
- PCT/NL1999/000459 19.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/005319 03.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 30 nov. 2006
Rectifié
- Titulaire
- Coöperatieve AVEBE U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas → Coöperatie AVEBE U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 13 oct. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Coöperatieve Verkoop- en, Productievereniging van Aardappelmeel en, Derivaten 'AVEBE' B.A., Beneden Oosterdiep 27, NL-9641 JA Veendam, Pays-Bas → Coöperatieve AVEBE U.A., Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BLEEKER, Ido, Pieter
NL-9791 LS Ten Boer, NL
KAMMINGA, Willem
NL-9636 BP Zuidbroek, NL
KESSELMANS, Ronald, Peter, Wilhelmus
NL-9468 HK Annen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.