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Brevet européen · EP1109965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1109965
- Numéro de demande
- EP99943085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1999
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 1 juin 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9819046 01.09.1998GB 9906474 19.03.1999GB 9907713 01.04.1999
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002878 01.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/012808 09.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
NL-3068 GB Rotterdam, NL
1203 Geneve
Bromborough CH62 7FB, GB
NL-9765 EP Paterswolde, NL
F-91190 Gif-sur-Yvette, FR
NL-2313 GD Leiden, NL
NL-2803 VK Gouda, NL
NL-3317 HG Dordrecht, NL
NL-4926 RA Lage Zwaluwe, NL
Roseville, MN 55113, US
NL-3222 KC Hellevoetsluis, NL
Spital, Wirral CH63 9LS, GB
Neston CH64 3SF, GB
Ellesmere Port S. Wirral CH65 4AN, GB
NL-5912 CA Venlo, NL
NL-2807 LN Gouda, NL
NL-3067 EZ Rotterdam, NL
NL-3134 VR Vlaardingen, NL
Port Sunlight Merseyside CH62 5DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.