LEUCHTE MIT LICHTLEITELEMENT

Brevet européen · EP1110031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1110031
Numéro de demande
EP99944444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
23 juin 2004
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 19838388 24.08.1998
DE 19853956 23.11.1998
DE 29903847 U 03.03.1999
Demande PCT
PCT/EP1999/006084 19.08.1999
Publication PCT
WO2000/011399 02.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  5. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Zumtobel Staff GmbH

Schweizer Strasse 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

BOHLE, Markus

A-6850 Dornbirn, AT

FRÖIS, Beatrix

A-6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.