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Brevet européen · EP1110039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1110039
Numéro de demande
EP99941311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
11 déc. 2002
Radié
11 déc. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F25B 15/10 (2006.01)
Priorité
AT 150498 04.09.1998
AT 88999 19.05.1999
Demande PCT
PCT/AT1999/000213 03.09.1999
Publication PCT
WO2000/014458 16.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  4. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  5. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Solarfrost International Ltd.

Craigmur Chambers P.O. Box 71 Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Kunze, Gerhard

3012 Wolfsgraben, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.