ELEKTRONISCHE SCHALTUNG

Brevet européen · EP1110322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1110322
Numéro de demande
EP99946086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
17 juil. 2002
Radié
17 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03K 19/018 (2006.01)
Priorité
GB 9819245 03.09.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/006432 01.09.1999
Publication PCT
WO2000/014878 16.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

FILIPPI, Raymond, A.

Swindon SN5 9QB, GB

THOMPSON, John

Macclesfield,Cheshire SK11 0SR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.