Einmalige digitale Unterschrift

Brevet européen · EP1110347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1110347
Numéro de demande
EP99941989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
US 134133 14.08.1998
Demande PCT
PCT/US1999/017409 30.07.1999
Publication PCT
WO2000/010289 24.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Inventeur

GIBBS, Benjamin, K.

Colorado Springs, CO 80920, US

ROEDER, G., R., Konrad

Colorado Springs, CO 80907, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.