NIEDERFREQUENZ-AUDIOVERBESSERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1110427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1110427
Numéro de demande
EP99948102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
25 août 2004
Radié
25 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04S 1/00 (2006.01)
Priorité
US 148222 04.09.1998
Demande PCT
PCT/US1999/020090 02.09.1999
Publication PCT
WO2000/015003 16.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SRS Labs, Inc.

SRS Labs, INC.

2909 Daimler Street, Santa Ana, CA 92705, US

Inventeur

KLAYMAN, Arnold, I.

Tustin, CA 92680, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.