Nadelschutzvorrichtung

Brevet européen · EP1110571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1110571
Numéro de demande
EP00311424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2000
Publié
27 juin 2001
Délivré
27 avr. 2005
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
US 472353 21.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Allmon, Butch

Texas 76073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.