Grille textile d'épaisseur réduite

Brevet européen · EP1111114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1111114
Numéro de demande
EP00420258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 déc. 2000
Publié
27 juin 2001
Délivré
15 sept. 2010
Radié
14 déc. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D04H 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 9916002 17.12.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.12.2020

  2. 17 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  3. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Chavanoz Industrie

38230 Chavanoz, FR

Inventeur

Gautreau, Thierry

38460 Cremieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.