Schienenbefestigung

Brevet européen · EP1111130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1111130
Numéro de demande
EP00127607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2000
Publié
27 juin 2001
Délivré
6 avr. 2005
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 9/38 (2006.01)
Priorité
DE 19962939 24.12.1999
DE 20001493 U 27.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

RST-Rail Systems and Technologies GmbH

RST Rail Systems and Technologies GmbH

Steinfeldstrasse 5, 39179 Magdeburg-Barleben, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Gärlich, Dr.-Ing. habil Hermann

39175 Gerwisch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.