Einbaugarnitur mit verbesserter Verrastung
Brevet européen · EP1111142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1111142
- Numéro de demande
- EP00116661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2000
- Publié
- 27 juin 2001
- Délivré
- 2 mars 2005
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 9/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19961420 17.12.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Buhla, Michael
46348 Raesfeld, DE
Swoboda, Markus
45657 Recklinghausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.