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Brevet européen · EP1111317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1111317
Numéro de demande
EP99204432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1999
Publié
27 juin 2001
Délivré
18 févr. 2004
Radié
18 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F25D 11/02 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

A/S Vestfrost

Spangsbjerg Mollevej 100-102, 6705 Esbjerg O, DK

Inventeur

Sallo, Eivind

6715 Esbjerg N, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.