Geräteschrank

Brevet européen · EP1111747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1111747
Numéro de demande
EP00127545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2000
Publié
27 juin 2001
Délivré
13 févr. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/32 (2006.01)
H02B 1/20 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 19962659 23.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Bumeder, Gerhard

84164 Moosthenning, DE

Müller, Peter

85655 Grosshelfendorf, DE

Hering, Roland

80939 München, DE

Kieneke, Rainer

33104 Paderborn, DE

Lüthen, Bernhard

33106 Paderborn, DE

Naber, Werner

86157 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.