TOILETTE

Brevet européen · EP1112014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112014
Numéro de demande
EP99942688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1999
Publié
4 juil. 2001
Délivré
8 janv. 2003
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 183398 08.09.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000411 06.09.1999
Publication PCT
WO2000/013565 16.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Lumpert, Jürg B.

Hegenmatt 21, 8038 Zürich

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Lumpert, Jürg B.

8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.