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Brevet européen · EP1112042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112042
Numéro de demande
EP99949614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1999
Publié
4 juil. 2001
Délivré
14 nov. 2007
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 99719 P 10.09.1998
US 369061 04.08.1999
Demande PCT
PCT/US1999/020736 10.09.1999
Publication PCT
WO2000/015148 23.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 15 août 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    JenaValve Technology, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington, New Castle, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique → JenaValve Technology, Inc., Regus Business Centre, Wilmington Downtown, 1000 N. West Street, Suite 1200, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.08.2008

  3. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  4. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

WOLF, Scott, J.

Minneapolis, MN 55405, US

WILK, Peter, J.

New York, NY 10023, US

PHELPS, David, Y.

Louisville, KY 40223, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.