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Brevet européen · EP1112132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1112132
- Numéro de demande
- EP99968645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1999
- Publié
- 4 juil. 2001
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 3 mars 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 9803083 09.09.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/001565 08.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/013824 16.03.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 sept. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
TÄGTSTRÖM, Pär
S-811 62 Sandviken, SE
HANSSON, Per
S-805 96 Gävle, SE
ANDERSSON, Claes
S-803 11 Gävle, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.