SCHLEIFEN VON GARNITUREN
Brevet européen · EP1112144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1112144
- Numéro de demande
- EP99939896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1999
- Publié
- 4 juil. 2001
- Délivré
- 14 janv. 2004
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 19/18 (2006.01)B24B 47/22 (2006.01)B24B 55/06 (2006.01)D01G 15/84 (2006.01)B24D 13/10 (2006.01)B24B 3/60 (2006.01)
- Priorité
- CH 184098 09.09.1998DE 19908708 26.02.1999
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000422 08.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/013850 16.03.2000
- Divisionnaire de
- EP03004417
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.