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Brevet européen · EP1112301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112301
Numéro de demande
EP99944684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1999
Publié
4 juil. 2001
Délivré
6 sept. 2006
Radié
6 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 65/48 (2006.01)
C08J 5/22 (2006.01)
H01M 6/18 (2006.01)
H01M 10/40 (2006.01)
H01M 8/10 (2006.01)
H01M 2/16 (2006.01)
Priorité
GB 9819706 11.09.1998
GB 9820940 28.09.1998
GB 9913572 11.06.1999
Demande PCT
PCT/GB1999/002833 10.09.1999
Publication PCT
WO2000/015691 23.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Victrex Manufacturing Limited

VICTREX MANUFACTURING LIMITED

Victrex Technology Centre, Hillhouse International P.O. Box 4, Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB

Inventeur

CHARNOCK, Peter

Poulton-Le-Fylde Lancashire FY6 7TH, GB

KEMMISH, David, John

Preston Lancashire PR4 0WG, GB

STANILAND, Philip, Anthony

Saltburn by the Sea Cleveland TS12 2TR, GB

WILSON, Brian

Garstang Lancashire PR3 1JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.