TARNMATERIAL
Brevet européen · EP1112469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1112469
- Numéro de demande
- EP99969488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1999
- Publié
- 4 juil. 2001
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 12 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F41H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 9803018 07.09.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/001528 03.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/017599 30.03.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
KARLSSON, Lars
S-594 31 Gamleby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.