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Brevet européen · EP1112495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1112495
- Numéro de demande
- EP99923760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1999
- Publié
- 4 juil. 2001
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 3/04 (2006.01)C07K 1/00 (2006.01)A61K 31/70 (2006.01)C12N 15/06 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)A61K 39/085 (2006.01)C07K 16/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9811347 28.05.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/001650 26.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/061913 02.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LAMBERT, Peter, Anthony
Sutton Coldfield, West Midlands B74 4NR, GB
ELLIOTT, Thomas Stuart J.
Sutton Coldfield, Birmingham B74 3AE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.