LOCALISATION DE DEFAUTS DE CABLES ELECTRIQUES SOUTERRAINS

Brevet européen · EP1112505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112505
Numéro de demande
EP99943154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1999
Publié
4 juil. 2001
Délivré
12 juil. 2006
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/08 (2006.01)
Priorité
GB 9819586 08.09.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002964 07.09.1999
Publication PCT
WO2000/014557 16.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 13 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

MILLER, Dawn, Elizabeth

Chester Cheshire CH2 3JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.