ABSTIMMBARER HOHLRAUMRESONATOR

Brevet européen · EP1112603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112603
Numéro de demande
EP99944392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1999
Publié
4 juil. 2001
Délivré
9 juil. 2003
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 19841078 09.09.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005959 13.08.1999
Publication PCT
WO2000/014823 16.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Forschungszentrum Jülich GmbH

52425 Jülich, DE

Tesat-Spacecom GmbH & Co. KG

Gerber Strasse 49, 71522 Backnang, DE

Inventeur

GHOSH, Indra

D-50823 Köln, DE

KLEIN, Norbert

D-41289 Mönchengladbach, DE

POPPE, Ulrich

D-52349 Düren, DE

SCHIEBER, Klaus

D-71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.