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Brevet européen · EP1112987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112987
Numéro de demande
EP00310395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2000
Publié
4 juil. 2001
Délivré
17 mars 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/14 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
US 464174 16.12.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Inventeur

Westerman, Ira John

Wadsworth, Ohio 44281, US

Hardy, Paul A.

Wadsworth, Ohio 44281, US

Zorska, Roman

University Heights, Ohio 44118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.