Procédé pour la préparation des mélanges alcools-eau

Brevet européen · EP1112992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1112992
Numéro de demande
EP01810003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2001
Publié
4 juil. 2001
Délivré
6 avr. 2005
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 31/08 (2006.01)
Priorité
CH 62000 03.01.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Dr. Bernard W. Liebich

6612 Ascona

Inventeur

Liebich, Bernard W., Dr.

3072 Ostermundigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.