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Brevet européen · EP1113736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1113736
Numéro de demande: EP99948240
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 15 sept. 1999
Publié: 11 juil. 2001
Délivré: 5 nov. 2003
Radié: 5 nov. 2003
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: A46B 11/00 (2006.01)
A61C 17/28 (2006.01)
Priorité: US 100361 P 15.09.1998
US 328619 09.06.1999
Demande PCT: PCT/US1999/021206 15.09.1999
Publication PCT: WO2000/015076 23.03.2000
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

14 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Professional Dental Technologies, Inc.

PROFESSIONAL DENTAL TECHNOLOGIES, INC.

633 Lawrence Street, Batesville, AR 72501, US

Inventeur

SALE, David, William

Heber Springs, AR 72543, US

HAYNES, Ronald, W.

Shirley, AR 72153, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.