MICROEMULSION NUTRITIVE PULVERISABLE UTILE COMME ACCELERATEUR DE BIODEGRADATION

Brevet européen · EP1113863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1113863
Numéro de demande
EP00949634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2000
Publié
11 juil. 2001
Délivré
19 janv. 2005
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 9908678 06.07.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/001920 05.07.2000
Publication PCT
WO2001/002086 11.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

TELLIER, Jacques

F-64140 Lons, FR

BASSERES, Anne

F-64320 Bizanos, FR

BROCHETTE, Pascal

F-56200 La Gacilly, FR

ESPERT, Alexandre

F-64000 Pau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.