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Brevet européen · EP1113895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1113895
Numéro de demande
EP99967823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1999
Publié
11 juil. 2001
Délivré
23 nov. 2005
Radié
23 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23B 51/00 (2006.01)
B23P 15/32 (2006.01)
Priorité
US 137647 21.08.1998
Demande PCT
PCT/US1999/019109 19.08.1999
Publication PCT
WO2000/010759 02.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Allied Machine & Engineering Corp.

485 W. 3rd Street, Dover, OH 44622, US

Inventeur

NUZZI, Joseph, P.

Dover, OH 44622, US

STOKEY, Timothy, G.

Dover, OH 44622, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.