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Brevet européen · EP1114004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1114004
- Numéro de demande
- EP00941998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 mai 2000
- Publié
- 11 juil. 2001
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 99201963 18.06.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/004909 29.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/078688 28.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 16 août 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2012
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8048 Zürich → Construction Research & Technology GmbH, Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.